PARANOIAS DIRÈ
PARANDIAS DtLiÈ (Uapavoizi Sixr) Action dont l'existence est attestée par de nombreux témoignages', mais dont la portée et le mécanisme sont encore assez obscurs. Cette action paraît devoir être comprise au nombre des actions privées et non des actions publiques'. Quant au but de la Sfxri naoavo(aç, il nous paraît être d'enlever à celui qui est convaincu de 7rapxvofa, ou démence, l'administration et la disposition d'un patrimoine qui est plutôt considéré comme celui de la famille que comme celui du dément, et d'en remettre la gestion à ceux qui sont appelés à en hériter, Mais la réclusion du dément n'était point le but direct de l'action ; elle pouvait seulement en être la conséquence en cas de folie dangereuse. A Athènes les fous dangereux pouvaient être enfermés purement et simplement, sans que l'on se préoccupât de faire constater préalablement leur démence par un jugement'.
L'exercice de la Sfit-ii atapavo(xç appartient exclusivement aux personnes qui sont immédiatement intéressées à prévenir la dissipation du patrimoine. II appartient, en conséquence, en première ligne, aux enfants du dément, puisqu'ils sont appelés avant tous autres à lui succéder; en cas d'incapacité seulement ou d'empêchement des
enfants l'action peut être exercée pax' d'autres parents, en suivant probablement l'ordre de l'anchistie ``',
L'action en question ayant pour objet exclusif la conservation des biens dans la famille, on doit en conclure que là où cet objet fait défaut, soit parce que le dément ne possède aucun bien, soit parce qu'il n'est pas encore sui furia, la ô(x r 7sap«voisç est impossible 5_ Mais il ne parait pas nécessaire, pour son exercice, que la folie soit manifeste et incontestable. L'existence même d'une "Ot'a-il suppose que les faits peuvent être contestés'.
Le but de l'action est le dessaisissement du dément.. Mais il est difficile, dans le silence des textes, de savoir si ce dessaisissement a simplement pour effet de transporter aux héritiers présomptifs l'administration du patrimoine du dément, ou s'il est accompagné de la nomination d'un tuteur ou curateur. La dernière solution paraît la plus vraisemblable 7. Une conséquence du dessaisissement consiste dans l'incapacité où se trouve l'interdit de faire un testament ou d'adopter un enfanté.
Des difficultés se. sont élevées concernant les règles de compétence et de procédure de la ô(x7l 7rapavo(«ç. On a voulu attribuer la connaissance de cette action aux phratores 9. Mais cette compétence des phratores, qui ne résulterait du reste que d'un texte fort équivoque, est contredite par d'autres textes, qui attribuent formellement la ô(x-q 7rapavofaç à l'archonte f0, assurément compétent. car c'est à lui que sont déférées toutes les difficultés concernant l'exercice des droits de famille",
La ô(x l7eapavo(aç peut-elle être intentée non seulement sur le fondement de la folie ou de l'imbécillité du défendeur, mais encore en raison de sa simple faiblesse d'esprit ou de sa prodigalité? Pour la faiblesse d'esprit, on peut sans hésiter répondre affirmativement, en se fondant soit sur l'esprit de la loi, soit sur le mot même qui est employé pour caractériser l'action, nxpavo(a, expression assez large pour comprendre la faiblesse d'esprit aussi bien que la démence complète 92.
On doit également, à notre avis, considérer la prodigalité comme une cause suffisante d'interdiction. Le législateur, en effet, se préoccupe avant tout d'empêcher la dissipation du patrimoine familial, Tèv oixov â~ronn,'sa,, comme dit Aristote. On doit admettre d'autant plus la prodigalité comme une cause d'interdiction, que le droit attique, lorsqu'il s'agit de la Soxtpao(a, déclare incapables d'exercer les fonctions publiques les individus qui ont dissipé leurs biens paternels, T« 7tarpwa'3. Au surplus, la loi athénienne, en autorisant l'interdiction des prodigues, n'aurait point été la seule en Grèce, car Périandre aurait, dit-on, établi une institution semblable à Corinthe", Mais, en admettant que le prodigue puisse être interdit, il faudrait limiter l'application de cette mesure au cas où le prodigue dissiperait les biens provenant par succession de ses parents, rà. 7earp'lia, 7sa7crrca. La dissipation des biens acquis par le travail, ou provem
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nient d'un étranger, ne pouvait, en effet, priver la famille d'une chose sur laquelle elle eût pu compter'.
On ne saurait assimiler à la démence ou à la prodigalité la vieillesse ou les infirmités physiques quand elles ne sont point accompagnées d'une déchéance intellectuelle. Les textes 2 qui paraissent dire que la vieillesse peut entrainer par elle seule une incapacité semblable à celle de la 7aoavo(r ne sont nullement décisifs 3. L. BEAUCIIET.
publique d'illégalité, en droit attique.
Quand les Athéniens forgèrent une arme contre les auteurs d'innovations législatives, ils se bornaient à donner une sanction plus moderne à des interdictions qui remontaient à l'origine même des sociétés helléniques. Le caractère sacré des lois les avait longtemps protégées contre des tentatives plus impies encore que révolutionnaires. Dans chaque cité, la constitution et la législation, confirmées d'abord par le serment de tous les citoyens, l'étaient d'année en année par le serment des citoyens nouveaux' : une imprécation officielle, larcoatTtxl, âpa, vouait le parjure à la destinée la plus affreuse. Au fur et à mesure que d'autres lois étaient mises en vigueur, à 1'4z traditionnelle s'ajoutaient toutes sortes d'énxpal2. Avec les lois, tous les actes publics, traités, décrets, contrats, purent être accompagnés d'une clause qui les déclarait à jamais irrévocables, La peine prononcée contre quiconque aurait proposé de les abolir ou de les modifier fut, durant des siècles, la mise hors la 1o du "coupable, de. sa famille et de ses biens. Sans jamais-disparaître, les peines capitales se changèrent plus tard, dans les actes anodins, en de simples amendes.
La plupart des États grecs ont connu sous cette forme le crime d'illégalité :les Achéens Amphipolis t, Andania', Aphrodisias 6, Argos', Arkésinè 8, Chalcédoine ',Corcyre
'
Delphes ", Eleuthernre u, Elis t3, Ephèse u, Erésos u, Erétrie'3,Halicarnasse"3,Hecatonnèsos13, Issa ",Locres", les Locriens Hypocnémidiens ", Mylasa", Téos 23, Thasos", Thèra". Pour les Athéniens aussi, la société reposait sur la loi fortifies par l'imprécation 26. Les:povtxo't OEap-oi de Dracon se terminaient par une disposition où gronde la sévérité des vieux àges : bç I.e xp/win 1 iIG,T 1S
Solon fulminaient la même menace 28. Il subsista en tout
temps de pareilles formules dans le protocole athénien20. Il fallait une procédure criminelle pour les appliquer. La voie sommaire suffisait jadis, pour la mise hors la loi ; dans les temps classiques, on ne put se passer d'un jugement en règle. Était-il demandé aux thesmothètes ou à la ,louer, de l'Aréopage, qui resta jusqu'au ve siècle iFéàaE
c'est à l'époque où la démocratie athénienne s'organise et où Ephialtes enlève à l'Aréopage ses attributions politiques qu'apparait l'action spéciale appelée 7eapavdu.aly yp«pr'i 31.
L'accusation d'illégalité était intentée à celui qui avait présenté ou fait approuver par le Conseil 32 ou fait voter par l'assemblée une motion illégale. En principe, était incriminable d'illégalité tout décret contraire à une loi en vigueur 33, toute loi contraire aune loi dont on n'avait pas préalablement obtenu l'abolition 84. Par application de ce principe, on pouvait attaquer l'auteur d'une motion allant contre la règle de non-rétroactivité", d'un décret tendant à conférer le droit de cité à une personne qui n'avait pas les titres légaux 36, d'une loi faite au profit ou au détriment d'une personne et non pas en vue de tous Ies citoyens". La définition de l'illégalité ne s'étendait pas à toute motion inopportune ou préjudiciable à la république (P.rt E7 T' lc;ov) 33 : il en était bien ainsi pour les lois 55; mais si l'on voulait incriminer un décret, tout en insistant sur les mauvais effets qu'il devait produire", on était toujours tenu d'en établir l'illégalité au sens étroit". Pour vice de forme, une motion quelconaue pouvait toujours être qualifiée d`illégale il suffisaitqu"on n'eût pas observé point par point les règles sévères de la procédure législative. Un décret était illégal, s'il avait été soumis au vote de l'assemblée sans avoir été préalablement examiné par le Conseil (ârtpoààoé),EUTov) S2 ou sans avoir été mis à l'ordre du jour par les prytanes. Une loi était illégale, si elle n'avait pas été proposée dans la première assemblée de l'année, celle de l'EvixstpuxOvixvé.sau'1, affichée sur les piédestaux des héros éponymes", remise au greffier du Conseil pour lecture en être donnée dans les assemblées suivantes", enfin soumise par un vote de la quatrième assemblée à un tribunal de nomothètes [voir les art. E'SKLESIA et NOMOI1, Un décret iv' ~zvop(, c'est-à-dire ayant pour objet de prononcer l'ostracisme, de conférer le droit de cité ou d'accorder l'cilEtæ„ était illégal, s'il n'était pas voté par un minimum de six mille suffrages"
PAR ¢a 328 PAR
Tout citoyen avait qualité pour intenter l'action criminelle de motion illégale '. L'accusateur devait indiquer sur sa plainte écrite (rtaoa, iafErRat) quelle loi il tenait pour violée 2. La reaoavdN..wv ypaif j ne pouvait être dirigée contre l'auteur de la motion illégale que dans l'année où cette motion avait été présentée ou votée ; passé ce délai, elle ne trouvait plus de responsabilité à mettre en jeu, mais pouvait toujours s'en prendre à la motion ellemême au nom de l'intérêt public, contre lequel il n'y avait pas prescription 3. Celui qui avait l'intention de poursuivre une motion illégale, avec ou sans son auteur, s'y engageait d'ordinaire sous la foi du serment par devant l'assemblée. Ce serment s'appelait, comme tous les serments dilatoires, üaagttots(a 1. Pour attaquer un décret, l'accusateur se mettait en avant au cours de la délibération ou même après un vote favorable 6. Contre une loi on pouvait intervenir d'emblée, si elle était mise en délibéré dans l'assemblée sans recours aux nomothètes l ; si, au contraire, la procédure constitutionnelle était respectée, il n'y avait pas lieu d'intervenir tant que la loi proposée restait soumise à l'examen des nomothètes, mais seulement après qu'elle avait reçu d'eux bon accueil 6. Par elle seule, l'ualeu.oa(a avait un pouvoir suspensif. Elle empêchait de passer au vote sur le projet de décret ou de loi, ou bien elle ôtait la force exécutoire au décret ou à la loi déjà votés, jusqu'à ce que la justice eîtt prononcé. Le citoyen tenait ainsi de la constitution un véritable droit de liberum veto : la vieille maxime 7cv'raq
tèv xodwovza xoareïv s'était transmise de la famille à la cité. II va de soi qu'en cas d'urgence le peuple savait briser la résistance d'un individu mal intentionné : qu'on songe au large emploi de 1"eivx7ye)dx dans la vie politique
Exceptionnelle par la procédure introductive d'instance, lartapavd(awv(parlvj présente encore certaines particularités. Elle était jugée par l'Héliée, même quand elle était dirigée uniquement contre une motion, et non pas contre une personne; mais, dans les cas graves, on ne se contentait pas d'un dicastère à cinq cents jurés : on la voit déférée à mille et même à six mille héliastes1e. Quand c'était une loi agréée des nomothètes qui était mise en cause, le peuple lui donnait des avocats d'office, des esévlixoi, comme à, toute loi menacée dans son existence1l. Pour le reste, la 7payli) iT(Ipavdp.wv ne se distinguait pas des autres ypa?ai S,îia.detat. Elle rentrait dans la compétence des thesmothètest2. L'accusateur qui n'obtenait pas le cinquième des suffrages devait l'amende de mille drachmes" Après le verdict de culpabilité, la peine, laissée à la discrétion des juges (°etiarjvdç) 44, était fixée
par un second vote', C'était quelquefois la peine de mortJ6. Quand c'est une amende dans nos documents, le montant en varie de vingt-cinq drachmes 17 à dix talents'', et l'on voit l'estimation de l'accusateur (rui's; .a) s'élever à la somme énorme de cent talents'3. Un jugement de condamnation rendait nulle de plein droit la motion poursuivie conjointement avec son auteur. Quiconque avait succombé trois fois à la ypxtpn 7saoavémiv était frappé d'une atimie partielle : il perdait le droit d'initiative qui appartenait à tous les citoyens 20.
Le 7tapavilnwv ypaorrj tient une grande place dans l'histoire d'Athènes. Par elle, le peuple souverain se plaçait sous la souveraineté de la Ioi : il s'interdisait de faire prévaloir ses passions et ses caprices". Avant de faire une proposition criminelle ou imprudente, un orateur devait se dire qu'un an durant il répondrait sur sa tète de sa bonne foi ou de sa clairvoyance. Même après s'être laissé entraîner à une mesure irréfléchie, la multitude avait le moyen de réparer sa faute, et il n'était pas impossible à l'homme d'État injustement vaincu d'en appeler du peuple au peuple mieux informé. En s'opposant àl'existence simultanée de lois contradictoires 72, la napav4ativ y pa9ir, avait encore pour effet de mettre toujours les juges en présence de textes clairs et, par conséquent, elle aidait la justice athénienne à se passer de jurisconsultes. Enfin, le plus signalé service qu'elle pût rendre àla démocratie, c'était de la défendre contre ses ennemis : elle rendait vaine toute tentative de ruiner la constitution constitutionnellement. Voilà pourquoi, en 411, pour faire une révolution oligarchique, Peisandros, Antiphon et Théramène firent abroger la -cxpav6aers ypaairy en même temps que l'niaayyt)or et la 7rpdcxd,Y1r;ç23. Consécration suprême )
Rétablie en 403, l'institution fut désormais inattaquable. Mais elle présenta de moindres avantages et de plus grands inconvénients 84. La revision générale des lois accomplie sous l'archontat d'Euclide fit qu'elle n'eut plus à maintenir l'ordre et l'unité dans la législation. Les caractères du délit n'étant pas strictement définis, l'action d'illégalité devint l'arme favorite des sycophantes. Les haines de partis en firent trop souvent un instrument de vengeance : il était si facile d'oublier quelque formalité dans le cours de ia procédure législative! C'est ainsi qu'Aristophon d'Azénia eut à repousser l'accusation de napavoµ:a jusqu'à soixante-quinze fois25. II y avait là une gêne pour les innovations sages, une entrave à la liberté de parole, une restriction de la 7tappr,a(a. qui constituait la dignité du citoyen26. Mais ces défauts n'empêchent pas l'institution de faire grandement honneur au sens politique des Athéniens. GUSTAVE GLOT2,
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P AfAPRESBEIAS GRAPH1. -La prévarication dans une ambassade est un délit qui peut donner lieu à une action publique, -itxpeo cFieix; ytayr(1 , en vertu d'une loi qui réglait la question'. Cette loi forme la base de 1'arg€unentation de Démosthène dans le discours qu'il prononce contre Eschine lors du célèbre procès de M. Démosthène accusait Eschine d'avoir trahi ses devoirs d'ambassadeur dans les négociations qui amenèrent la paix avec Philippe en 340. Dès le début de son discours Démosthène expose cette loi : elle déterminait les points sur lesquels portait la responsabilité d'un ambassadeur', Il est responsable : en premier lieu, des rapports qu'il a adressés au Conseil ou au peuple; en second lieu, des conseils qu'il a donnés; en troisième lieu, de l'exécution des instructions ou des ordres qu'il a revus; il est responsable encore du moment où il a fait chacun de ses actes; enfin vient la question de savoir s'il s'est laissé corrompre, Après avoir exposé la loi, Démosthène la commente ; il s'applique à en justifier les dispositions. Il insiste surtout sur la défense faite par la loi en termes absolus de recevoir de l'argent ou des présents sous quelque forme que ce soit. De cette loi, il faut rapprocher le décret par lequel le peuple avait puni de mort £picrate et ses complices pour les agissements dont ils s'étaient rendus coupables dans une ambassade `. Démosthène rapproche les considérants de ce décret de condamnation des instructions formulées dans le décret par lequel le peuple chargeait Eschine et neuf autres citoyens d'une ambassade auprès de Philippe. ri Attendu, dit le décret contre dpicrate, qu'ils se sont acquittés de l'ambassade contrairement aux instructions écrites qu'ils avaient
sieurs d'entre eux ont été convaincus d'avoir fait de faux rapports au Conseil,,.. d'avoir adressé de faux messages,.., d'avoir calomnié les alliés et d'avoir reçu des présents. » En somme, la loi établissait la responsabilité des ambassadeurs sur les points suivants : défendre les intérêts d'Athènes et, le cas échéant, des alliés ; exécuter fidèlement les instructions reines; renseigner le peuple par des dépêches et des rapports exacts; ne pas se laisser corrompre.
Comment s'instruisait la poursuite? A leur retour dans Athènes, les ambassadeurs se présentent devant le Conseil et devant le peuple [Leeerp5I, ils font un rapport sur la façon dont ils ont accompli leur mission; presque tous jours ils obtiennent un éloge public, quelquefois une couronne; ils sont aussi invités au prytanée pour le lendemain. Cependant ces honneurs peuvent être refusés. Démosthène fit une proposition dans ce sens contre les membres de la deuxième ambassade envoyée à Philippe
Mari cep in SCurmark, 18430; Meier-Sihcmasi Lipsius. A8f Process, 2' éd Berl.
val y a,cil fin terme flsé. 3 Aristot. 9th. Polit. 08, 1, Gilbert, af,db.
2;3 r.srie, p_ 1228. fo r. Schaefer, Den,. s. Zeit, H, 567. il lrLtol.
y lI.
en 3146, et il la fit accepter par le Conseil, Mais Démosthène, en rapportant le fait, ajoute qu'il était très rare ; il ne croit pas qu'il se soit jamais produit depuis la fondation de la ville. Une telle mesure était eu quelque sorte le prélude d'une accusation.
Les rapports faits par les ambassadeurs devant le Conseil et le peuple n'étaient pas une véritable reddition de coi3ptesLes ambassadeurs comme tous les citoy'enschargés d'une fonction publique, doivent, en sortant de charge, comparaître devant deux sortes de magistrats, les ),1,-162x; et les dilovot LLOGtsTAEj; sinon ils s'exposent à la ycser; â),oyfo0 rALOGIOI:I GRAPH 1. Pour les ambassadeurs', l'examen des logistes portail non seulement sur les comptes financiers, mais sur toute la gestion. Les logistes siégeaient en public ; tout particulier pouvait intervenir te la voix du héraut criant a Qui veut accuser? ». Les magistrats ordinaires avaient trente jours pour rendre leurs comptes aux logistes Après ces trente jours. on pouvait encore pendant trois jours être 1 objet d'une poursuite devant les antivol' Tant qu'un magistrat n'avait pas rendu ses comptes, il ne pouvait recevoir ni éloge public ni couronne; il était eOreti9uvos; il n'avait pas même la libre disposition de ses biens 10.
Quand les comptes d'un magistrat n'étaient pas en règle, ou que leur gestion pouvait être considérée comme contraire à une des prescriptions de la loi, les logistes transmettaient l'affaire aux thesmothètes qui fa portaient devant un tribunal composé de 1101 héliastes et présidé par les logistes 11. La peine pouvait être la
mort P'.
Telle était la poursuite régulière pour la -ceoe 1eré r'eo ypxe, Les ambassadeurs infidèles pouvaient encore étre atteints par la procédure de l'EISAGGELIA13,
Parmi les procès sur lesquels nous avons quelques renseignements et qui ont pour cause des prévarications dans une ambassade, nous pouvons citer ceux de Timagoras d'Epicratc'°, d'Euxénippe16, de Pllilocrate
d'Eschine'a. Démosthène dit que Caillas, le fameux négociateur de la paix avec la Perse au V° siècle, fut condamné à une amende de 30 talents, quoique cette paix ait été la plus glorieuse qu'Athènes ait jamais conclue. L'existence de ce traité de paix a été sérieusement contestée 10. Faut-il supposer qu'une confusion s'est produite et que Caillas aurait été condamné pour une autre ambassade? Nous ne savons rien de cet Amynias qu'Eupoïis attaquait dans une de ses comédies20 ; ni de Philon, qui, convaincu notoirement du crime de mata-po'Petr, fut sauvé par la loi d'amnistie, d'après Isocrate , Citons enfin Arlissis le Malasien qui, ayant été envoyé par les Carieras auprès du roi Artaxerxès, trahit ses devoirs d'ambassadeur
La peine était toujours estimable, Dom. laid. 262, 513; I sch. if, i, 59; Plat, Lep, VII, p. 941 , 255 b L. }aicn parle d'ambassadrr r s athéniens nais mort parce S' Havaient pas suivi la roule qui leur était pre alti. S'en.. tist.Vl, 5. 13 lisp. Pro Eux. 1, 39.13 Den De Luis. ley. 31, 137, 191: Se». Hellen. ï 11, I, 35, 38; Plat. ',dopa?. 3n; Acta, 22. L ;.,1 condaumé a mort et ',,.ciné A. Schaefer, Dent a. s. Zeil, 1, tir. 1' ,.rrnse,md éissi4?é?éf, l'lat. Crau. f. 1 1 9 , 122, Cool,; A thon p . 229 l e l 2 5 1 A Aristoph. Eeci. 71 et la si ; Pen!,
De fats. log. 377. Ce serait mie sorte de professionnel de la tral,isou, d'après Block, Lonaic ait. fr. I, p.6.32, il aurait été accus( trois for Be'rk, Co... ,ii relie/. cem attie. ni tin, p. 3c9 392, ne croit qu'à deus ascu_aCena;
d'après tordes les tnsum hl7ues cependant il aurait toujours 'lé acquitté, quoi qu'en dise Deinosthcne, IC lister. III, 15 sq.; Blass, 3(hsch. f)rr~-ds,
III, 2, 61 sq. 17 lotos. III, 21, Don. De fats. log. 18.q,,ch_ II, Ili,
79, 8 l ; 1 Schaefur, Op. cit. 11. 368, 19 II suffit de renvoyée pour celte question à L'uaalt, G l ' e 0 . Gesell. I I I . ! , 347-358 ; cc savant croit au moins a une sorte d'arrangcmcilt entre Athènes et le grand roi, 20 Les Iléfa c, O. 209, lion k;
PAR 330 PAR
(aape0rpéat'5soset) et dressa des embûches au satrape Mausole, crimes pour lesquels il fut condamné à mort par le roi; le musée du Louvre possède l'inscription sur laquelle est gravé le décret des Mylasiens qui ordonne la confiscation des biens du condamné au profit de Mausole 1; ce décret est de l'an 367 av. J.-C. ALBLRr Motu r,
PAR. SAATGA (II«paazyy-r,ç). -Mesure de longueur employée parles Perses. C'est l'ancien Kasbu assyroschaldéen de 30 sôsses (atixô:o,+) 1 ou 30 soixantaines de perches (geneh, 2RCVtvx, xxaxg.oç), soit, au total, 1800pieds ou 1200 coudées 2. La parasange comme le Kasbu ne peuvent se convertir en pas romains ou en mètres actuels, que si on connaît la valeur de la coudée ou du pied pris pour unité; c'est pourquoi Pline trouvait que « les Perses attribuent tantôt une valeur et tantôt une autre aux parasanges 3 n.
Cette mesurea servi pour évaluer : 10 les grandes surfaces topographiques' et en dresser le cadastre. Artaphernès fit calculer en parasanges carrées le territoire de chaque ville ionienne, afin d'en fixer la redevance annuelle 6• 20 La, longueur des routes royales. Le Memnon iuin, de Sardes à l'Ilalys, avait quatre-vingt-dix-sept parasauges et demie que l'on parcourait en vingt étapes ou stathmes 3. 3e La longueur approximative de chemin que l'on peut faire pendant l'unité de temps. Mais, à moins de retomber dans l'erreur qui s'est propagée jusqu'à nous, grâce à I+irouzabadi il faut se souvenir que les Perses, à l'imitation des Babyloniens', divisaient le nychthémère en 12 Kasbu et non en vingtquatre heures. Le Kasbu vaut donc 126 de nos minutes et la parasange indique le chemin que l'on peut faire en deux de nos heures. AL. Susus l)oRlcss.